Conditions Générales de Vente

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) ont pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles [Nom de la société] propose la vente de ses produits et services aux clients via son site internet. En passant commande, le client accepte sans réserve les présentes CGV.

2. Informations sur la société

• Nom de la société : [À compléter]
• Adresse : [À compléter]
• ICE / RC : [À compléter]
• Email : [À compléter]
• Téléphone : [À compléter]

3. Produits / Services

Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Les photographies et descriptions restent indicatives et n’engagent pas la responsabilité du vendeur. La disponibilité des produits est indiquée sur le site au moment de la consultation ; en cas d’indisponibilité après passation de commande, le client en sera informé et pourra demander le remboursement des sommes versées.

4. Prix

Les prix sont indiqués en dirhams marocains (MAD / DH) toutes taxes comprises (TTC). Ils peuvent être modifiés à tout moment ; le prix applicable est celui affiché au moment de la validation de la commande. Les frais de livraison éventuels sont indiqués avant la validation finale du paiement.

5. Processus de commande

La commande s’effectue en plusieurs étapes :

• Sélection produit : le client choisit les articles et les ajoute au panier.
• Validation panier : le client vérifie le récapitulatif et peut modifier les quantités ou retirer des articles.
• Paiement : le client renseigne ses coordonnées et procède au paiement sécurisé.
• Confirmation : une confirmation de commande est envoyée par email ; la vente n’est définitive qu’après validation du paiement.

6. Paiement sécurisé

Les paiements sont traités de manière sécurisée via la plateforme CMI (Centre Monétique Interbancaire). Les cartes bancaires acceptées sont notamment Visa et Mastercard. Aucune donnée bancaire n’est stockée sur nos serveurs. Le client s’engage à ne fournir que des informations exactes et à jour.

7. Livraison

• Zones de livraison : [À compléter]
• Délais : [À compléter]
• Frais : [À compléter]

8. Politique de retour et remboursement

• Délai de retour : [À compléter]
• Conditions : [À compléter]
• Procédure : [À compléter]

9. Responsabilité

Le vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages indirects (préjudice commercial, perte de données, etc.). Sa responsabilité est limitée au montant de la commande concernée. Il ne peut être tenu responsable des retards ou dysfonctionnements imputables aux prestataires (transport, paiement) ou à des cas de force majeure.

10. Protection des données

Les données personnelles collectées dans le cadre de la commande et de la relation client sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité et à la réglementation en vigueur. Le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données.

11. Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit marocain. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée ; à défaut, les tribunaux marocains compétents seront seuls habilités à en connaître.